Colloque du 16/02/2017 – La preuve et le faux

Madame et Messieurs les Bâtonniers,
Chers confrères,
Mesdames, Messieurs les Magistrats,

La conférence libre du jeune barreau de Liège a le plaisir de vous inviter au colloque consacré à la preuve et le faux, le jeudi 16 février 2017 de 14h à 17h30.

La maxime pédagogique « pas de preuve, pas de droit » souligne l’importance de la preuve en droit puisque l’absence de celle-ci peut avoir un effet identique à l’absence de droit.
Le droit commun de la preuve doit donc être assimilé et régulièrement revu pour prévenir toute déconvenue judiciaire. Le présent colloque a dès lors pour objet, notamment, de rappeler les grands principes probatoires en matières civile, fiscale et pénale. Il est par ailleurs l’occasion d’examiner l’incidence du faux dans ces trois domaines juridiques.
Sous l’angle civil, le Professeur Pascale Lecocq rappelle les règles édictées par le Code civil en illustrant leurs interprétations et évolutions contemporaines par des cas concrets et actuels de jurisprudence. Maxime Stassin analyse quant à lui, dans ce domaine déterminé, le faux et les procédures liées à celui-ci : la vérification d’écriture et l’inscription de faux civil. Le Professeur Marc Bourgeois et Me Ludivine Loffet examinent les règles probatoires applicables à la procédure fiscale et les implications du faux et de l’usage de faux fiscal. Enfin, en droit pénal, Me Adrien Masset aborde les deux thèmes de ce colloque dans une contribution unique en s’arrêtant dans un premier temps sur les fausses preuves susceptibles de surgir dans le cadre d’un procès pénal, avant d’évoquer, dans un second temps, le mensonge comme droit de défense.

Ce colloque se déroulera au Diamant Liège Conference & Business Centre, Boulevard Emile de Laveleye 191 à 4020 Liège.

L’accueil des participants est prévu à 13h30.

Vous trouverez en annexe le dépliant reprenant toutes les informations utiles à votre inscription qui peut être réalisée, notamment, via le formulaire en ligne.

Nous espérons vous accueillir nombreux à ce prochain colloque.

Nous vous prions de croire, Madame, Messieurs les Bâtonniers, chers Confrères, Mesdames, Messieurs les Magistrats, à nos sentiments les meilleurs.


Pour la commission administrative,


Sophie BOUFFLETTE Julien FELTZ
Directrice des travaux scientifiques Président

Informations complémentaires

  • Date de la formation : 16/02/2017

  • Lieu de la formation : Diamant Liège Conference & Business Centre, Boulevard Emile de Laveleye 191 à 4020 Liège.

    • Document(s) en relation avec la formation :

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