CONFERENCE DE MIDI – PROBLEMATIQUES CHOISIES EN DOUANES ET ACCISES

Pour bien entamer 2022, nous avons le plaisir de vous convier à notre première conférence de midi de l’année, laquelle aura lieu, exclusivement en présentiel, le jeudi 20 janvier 2022 de 12h15 à 13h dans les locaux d’ING, au premier étage de l’agence située à l’Opéra. L’accès se fera via l’entrée de l’agence ING-Opéra, Rue Georges Clémenceau 11-13.
A l’occasion de cette conférence, nous aurons le plaisir d’écouter Maître Bernard MAQUET, avocat au Barreau de Liège-Huy, et Maître Yves MELIN, avocat au Barreau de Bruxelles, qui vous entretiendront de plusieurs problématiques choisies en matière de douanes et accises, et notamment : la naissance de la dette fiscale (douane, TVA) consécutive à la mise sur le marché de marchandises importées ; les risques liés à la représentation en douane et la représentation fiscale ; et quelques éléments sur le contentieux douanier (toujours correctionnel).
Afin d’assurer la sécurité de chacun, les règles de distanciation sociales seront assurées durant l’entièreté de la conférence. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée de la salle. Le port du masque est obligatoire pendant toute la durée de la conférence.
Eu égard aux nouvelles mesures sanitaires prises par le gouvernement, nous serons dans l’obligation de procéder à la vérification des CST des participants à l’entrée de la salle. Pour rappel, le CST peut prendre trois formes : un certificat de vaccination attestant d’une vaccination complète (valable à partir du 14e jour suivant la 2e injection ou la 1re dans le cas d’un vaccin unidose), un test PCR négatif effectué dans les 48 heures ou un test rapide effectué dans les 24 heures par une personne légalement habilitée (médecin ou pharmacien) ou, enfin, un certificat de rétablissement datant de 180 jours maximum. Il peut être téléchargé directement sur votre smartphone via l’application « CovidSafeBE » ou imprimé via le site « Masanté.be ».
Pour les raisons sanitaires que nous connaissons, la capacité de la salle de conférence est par ailleurs limitée à un maximum de 100 personnes, de sorte que nous nous permettons de vous rappeler que l’inscription est obligatoire. Nous vous invitons à vous inscrire dès réception du présent e-mail en complétant le formulaire d’inscription électronique ci dessous ⬇️ Une fois la limite de 100 personnes atteinte, le formulaire ne sera plus accessible.
L’attestation de formation permanente sera établie par nos soins sur la base des inscriptions réalisées (un point vous sera délivré dans le cadre de la formation permanente ; ce point sera automatiquement chargé dans le portail de formation continue LGO : https://lgo.avocats.be). 1️⃣
Pour les confrères non-membres de la CLJB, une participation de 10€ sera demandée.
Nous nous réjouissons de vous redémarrer cette année avec vous le 20 janvier prochain.

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