J’ai passé la barre

Le projet « Passons la barre » permet aux avocats qui le souhaitent d’assister à des audiences, voire aux délibérés, aux côtés des magistrats. Chaque année, une quarantaine de magistrats participent et accueillent les volontaires dans la quasi-totalité des juridictions de l’arrondissement de Liège.

C’est une info Ordre de janvier 2017 qui me fit connaître ce projet. Je fus immédiatement séduit par l’idée, tant la perspective de découvrir l’envers du décor des institutions judiciaires me parut aussi rare que propice. M’échut alors le dilemme de choisir « mon » juge – une fois n’est pas coutume –. Devais-je privilégier le caractère prétendument cool d’un tel, ou plutôt un magistrat rompu à mes matières préférentielles ? Et pourquoi pas, tout au contraire, quitter ma zone de confort et fouler des contrées méconnues ? Je tranchai : ça serait la chambre 3 F (faillites) du Tribunal de commerce de Liège. Matière préférentielle donc.

Ainsi, je pris contact avec Madame le Président de chambre Aurore Jansen immédiatement après que la Commission « avocats honoraires », responsable de l’organisation du projet, m’eut confirmé ma participation et communiqué l’adresse électronique de l’intéressée. Après un bref échange, je fus invité à assister à l’audience qui se tenait deux semaines plus tard. L’audience était fixée à 9 heures. Au jour J, nous nous rencontrâmes quelques minutes dans son bureau avant le début de l’audience : l’occasion de faire connaissance et d’échanger quelques préalables et amabilités.

Madame Jansen est, certes, un jeune magistrat, mais son souci du détail est reconnu et même redouté par les curateurs. Elle est accessible et volontiers ouverte à la discussion. Je ne regrettai pas mon choix.

Après notre café, nous descendîmes au rez-de-chaussée afin de rejoindre la salle d’audience. L’entrée se fait par une porte dérobée menant à la chambre du conseil, vestibule immédiatement contigu au fond de la salle d’audience proprement dite. Deux hommes mûrs nous y attendaient, installés autour d’une petite table. Je parle évidemment des Juges consulaires. Madame le Greffier était, elle, déjà à son poste. Je profitai de l’absence de tout plaideur ou partie afin de me présenter à tous et d’échanger quelques mots. C’est le moment idéal pour poser les questions qui nous taraudent, par exemple : quelle différence y a-t-il entre le bon et le mauvais plaideur ?

Et puis, l’audience. Je pris place à l’extrême droite (à l’extrême gauche si l’on est face aux juges). Les plaideurs et les causes se succédèrent. Je tâchai de me mettre dans la peau des juges. J’écoutai attentivement les arguments soulevés. Il m’apparut que la preuve absolue est, dans bien des hypothèses, impossible à rapporter par la partie qui, dans la rigueur des principes, en a la charge. Dans ce cas, des « vraisemblances » ou des « probabilités » sur les faits allégués par les plaideurs suffiront pour qu’un débat ait lieu et permettent au juge, sur les éléments produits, de part et d’autre, de se forger une conviction. Je me pris au jeu et imaginai, en mon for intérieur, le jugement que j’aurais rendu.

Après chaque plaidoirie, collégialité oblige, les juges se retirent en chambre du conseil pour délibérer. De fait, le délibéré a lieu immédiatement car les agendas chargés des trois juges ne leur permettent souvent pas de se rencontrer en dehors des audiences. C’est un élément à prendre en considération. Se fourvoie celui qui compte sur une relecture approfondie des conclusions et pièces par le Tribunal. Si le Président de chambre peut parfois en avoir le temps, ce n’est pas forcément le cas des autres, en sorte que le jugement se dessine principalement en chambre du conseil, dans les instants qui suivent les plaidoiries.

Dernière chose. L’expérience n’est pas complète si l’on ne prend pas la peine de se procurer les jugements prononcés en suite des audiences auxquelles l’on a assisté. Il est ô combien instructif de les confronter à ce que vous auriez décidé, surtout s’il en ressort une divergence.

Pour conclure, je dirais que le projet « Passons la barre » permet réellement de mieux comprendre les institutions judiciaires et les juges. Ça, tout le monde s’en serait douté. Ce qui était, en revanche, moins évident, c’est que cette expérience est tout autant instructive, voire davantage, au sujet des plaideurs. Je résumerais ma pensée par une citation. Dans Le Prince, Machiavel écrivait : « Comme ceux qui dessinent les paysages se placent en bas dans la plaine pour considérer la nature des montagnes et des lieux élevés, et, pour considérer celles des lieux bas, se placent en haut sur les montagnes, de même, pour bien connaître la nature du peuple, il faut être prince, et, pour bien connaître celle des princes, il faut être du peuple ». Aussi, pour bien connaître la nature des plaideurs, il faut être juge… ou passer la barre !

Bryan NIHON

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